01. SIEGE SOCIAL
L’ATELIER PAPA
74 Boulevard BLANQUI
06340 LA TRINITE
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02. LE DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE EST
Monsieur Olivier Papa
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03. SITE INTERNET
Agence RankAzur
Agence de communication et de création de sites web
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04. HÉBERGEMENT DU SITE
L’hébergement du site est assuré par la société 1&1 dont le siège social est situé 7 PL DE LA GARE – 57200 SARREGUEMINES – FRANCE
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05. PROPRIÉTÉ DU SITE
Le présent site https://atelierpapa.com/ (le Site) est la propriété de L’ATELIER PAPA, au capital de 30 000€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Nice, sous le numéro RCS 532 994 324 dont le siège social est situé 74 Boulevard BLANQUI 06340 LA TRINITE FRANCE
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06. CONTENU DU SITE
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société L’ATELIER PAPA et de Monsieur Olivier Papa, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. En dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. Si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous contact@atelierpapa.com et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits.
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07. LOGO ET MARQUE L’ATELIER PAPA
Le logo et la marque L’ATELIER PAPA est la propriété unique de Monsieur Olivier Papa.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite
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08. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE
Du seul fait de sa connexion au site https://atelierpapa.com/, l’utilisateur reconnaît accepter de la société L’ATELIER PAPA et de Monsieur Olivier Papa une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible.
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d’entreprises.
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société L’ATELIER PAPA et de Monsieur Olivier Papa. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : contact@atelierpapa.com
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09. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La société L’ATELIER PAPA s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société L’ATELIER PAPA pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
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10. MAINTENANCE DU SITE
Nicolas Moulins, auto entrepreneur assure la maintenance du site (Siret 843 995 465 00 013)
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11. AUTORISATION DE REPRODUCTION DE CONTENUS SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE
– Pour mettre en place un lien avec le site XXX : XXX,
– Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM…) paru sur le site https://atelierpapa.com/
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ou un e-mail : contact@atelierpapa.com
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail